Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS
/
SCORAMIDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCORAMIDE
FERTEMIS, SAS

Numéro de dépôt :
1595744
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2030

Présentation de la marque SCORAMIDE

Déposée le 6 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORAMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 849 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERTEMIS, SAS, Mme AUFFRET ANNE-MARIE domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque SCORAMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCORAMIDE arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.

FERTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ZEOFERT , BEL'EPI , CHAUPLUS , K-ELITH , TONIPARC , KIESOMAG , AZOMAG , FERT-ELITH , SCOR-ELITH , FERTEVIE


FERTEMIS, SAS - 9 RUE LAVOISIER, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France - SIREN 497849885


FERTEMIS, SAS, Mme AUFFRET ANNE-MARIE - 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167356 - Publication au BOPI 2000-03-10

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428112 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701980 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737258 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Engrais pour la terre