Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOFERTIL
FERTEMIS, SAS

Numéro de dépôt :
4147892
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2025
SCOFERTIL de FERTEMIS

Présentation de la marque SCOFERTIL

Déposée le 13 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 849 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTEMIS, SAS domicilié(e) BP 14, 9 RUE LAVOISIER - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque SCOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOFERTIL arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

FERTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ZEOFERT , BEL'EPI , CHAUPLUS , K-ELITH , TONIPARC , KIESOMAG , AZOMAG , FERT-ELITH , SCOR-ELITH , FERTEVIE


FERTEMIS, SAS - ZI, 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 497849885


FERTEMIS, SAS - BP 14, 9 RUE LAVOISIER - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Engrais pour les terres.