Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIELLIFRUIT
Numéro de dépôt :
1610126
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000
Présentation de la marque MIELLIFRUIT
Déposée le 16 février 1990 par FERTE olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIELLIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIELLIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIELLIFRUIT est expirée depuis le 16 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04