Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTAM
FERTAM, SARL

Numéro de dépôt :
4340384
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
FERTAM de FERTAM

Présentation de la marque FERTAM

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTAM domicilié(e) 62 La beuvrie - 49530 - LIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE GAUTIER domicilié(e) 62 IMPASSE La Beuvrie - 49530 - LIRE - France.

La marque FERTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTAM arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

FERTAM a également déposé les autres marques suivantes : NIEUW FERTIPOTASSE , FERTICEREALES , BIOAZOFERT , FERTIMUS , FERTAMUS


FERTAM, SARL - 62 La beuvrie - 49530 - LIRE - France


M. FABRICE GAUTIER - 62 IMPASSE La Beuvrie - 49530 - LIRE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.