EXCALIBUR
Présentation de la marque EXCALIBUR
Déposée le 9 novembre 1994 par FERRY Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 9 novembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51