Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR
FERRY Raphaël, Jean-Luc

Numéro de dépôt :
94544418
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 9 novembre 1994 par FERRY Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est FERRY Raphaël, Jean-Luc, domicilié(e) 100 rue de Marly, 57158 MONTIGNY-lès-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRY Raphaël - France.

La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 9 novembre 2004.


FERRY Raphaël, Jean-Luc - 100 rue de Marly, 57158 MONTIGNY-lès-METZ - France


FERRY Raphaël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

- Jeux de société - Jeux de réflexion - Jeux de simulation - Jeux de rôle - Casses tête - Armes (jouet) visant à projeter des billes de peinture - jouet visant à se protéger des billes de peinture ou aidant à les projeter - Organisation de divertissement, de jeux - Organisation de parties de jeux de rôle, de jeux de simulation et de parties où l'on joue à s'envoyer des billes de peinture

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.