Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAYA
Numéro de dépôt :
1505104
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1998
Présentation de la marque KAYA
Déposée le 23 décembre 1988 par FERRY Pascal Michel Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAYA est expirée depuis le 23 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23