Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FERRY LACOMBE DIFFUSION
/
ORIGINE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE PROVENCE
FERRY LACOMBE DIFFUSION, EURL

Numéro de dépôt :
3767596
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
ORIGINE PROVENCE de FERRY LACOMBE DIFFUSION

Présentation de la marque ORIGINE PROVENCE

Déposée le 17 septembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FERRY LACOMBE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FERRY LACOMBE DIFFUSION domicilié(e) 2068 ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 366 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRY LACOMBE DIFFUSION domicilié(e) 2068 ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France.

La marque ORIGINE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE PROVENCE est expirée depuis le 17 septembre 2020.

FERRY LACOMBE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Secrets d'été , Confidences de Provence , Pink Friday , Les Festivines , Mystères en Provence , Cascaï


FERRY LACOMBE DIFFUSION, EURL - 2068 ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France - SIREN 413366576


FERRY LACOMBE DIFFUSION - 2068 ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573429 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.