Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mystères en Provence
Ferry Lacombe Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4275771
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
Mystères en Provence de Ferry Lacombe Diffusion

Présentation de la marque Mystères en Provence

Déposée le 30 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ferry Lacombe Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mystères en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ferry Lacombe Diffusion domicilié(e) 2068 Route de Saint Maximin - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 366 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRY LACOMBE DIFFUSION, Mme PINOT Alexandra domicilié(e) 2068 Route de Saint Maximin - 13530 - TRETS - France.

La marque Mystères en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mystères en Provence arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

Ferry Lacombe Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Secrets d'été , Confidences de Provence , Pink Friday , Les Festivines , ORIGINE PROVENCE , Cascaï


Ferry Lacombe Diffusion, SARL - 2068 Route de Saint Maximin - 13530 - TRETS - France - SIREN 413366576


FERRY LACOMBE DIFFUSION, Mme PINOT Alexandra - 2068 Route de Saint Maximin - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origine Protégées « Coteaux d'Aix en Provence », « Coteaux Varois en Provence », « Côtes de Provence » et « Les Baux de Provence » ; vins à indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des indications géographiques « Eaux-de-vie de vin originaire de Provence » et « Marc de Provence ou eau-de-vie de Marc de Provence ».