Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSIMIEL
FERRY Jean Paul

Numéro de dépôt :
1548689
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/10/1997

Présentation de la marque DOSIMIEL

Déposée le 14 octobre 1987 par FERRY Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DOSIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERRY Jean Paul, domicilié(e) 33, rue Dieudonné COSTES ZAT de Briffaut, 26000 VALENCE - France.

La marque DOSIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21


FERRY Jean Paul - 33, rue Dieudonné COSTES ZAT de Briffaut, 26000 VALENCE - France


Inscription le 31 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178153 - Publication au BOPI 1994-10-31

Flaconnage avec bouchon verseur

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.