Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOSIMIEL
Numéro de dépôt :
1548689
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/10/1997
Présentation de la marque DOSIMIEL
Déposée le 14 octobre 1987 par FERRY Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DOSIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOSIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 31 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178153 - Publication au BOPI 1994-10-31