Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF SYSTEME
FERRUA Pierre

Numéro de dépôt :
1512154
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1999

Présentation de la marque SELF SYSTEME

Déposée le 27 janvier 1989 par FERRUA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELF SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERRUA Pierre, domicilié(e) VERS PONT DU GARD, 30210 REMOULINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SELF SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF SYSTEME est expirée depuis le 27 janvier 1999.

FERRUA Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PF PIERRE FERRUA , BARBECUES A LA CARTE , MONSIEUR CHEMINEES , CENTURION


FERRUA Pierre - VERS PONT DU GARD, 30210 REMOULINS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Barbecues. Cheminées domestiques et éléments constitutifs de cheminées en pierres taillées, en bois ou autres matériaux tels que montants, sole, hotte, manteau, chapiteaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.