Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRA PENTOS
Monsieur FERROUL Jacques

Numéro de dépôt :
1495880
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1998
TETRA PENTOS de FERROUL Jacques

Présentation de la marque TETRA PENTOS

Déposée le 21 octobre 1988 par monsieur FERROUL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETRA PENTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FERROUL Jacques domicilié(e) Chateau Saint-Cyr, Les Cyprès, Avenue Elléon, 13010 MARSEILLE. - France.

La marque TETRA PENTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRA PENTOS est expirée depuis le 21 octobre 1998.


Monsieur FERROUL Jacques - Chateau Saint-Cyr, Les Cyprès, Avenue Elléon, 13010 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Meubles, Jeux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].