Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM domicilié(e) 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SIMAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERROPEM, Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 642005177
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2206882 - Publication au BOPI 2001-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438914 - Publication au BOPI 2006-05-23
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483016 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Traitement de matériaux. Transformation des minerais et alliages de métaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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