Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOCAST
FERROPEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92426248
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022

Présentation de la marque INOCAST

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM domicilié(e) 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INOCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOCAST est expirée depuis le 9 juillet 2022.

FERROPEM a également déposé les autres marques suivantes : SPHERIX , GRAFIDIN , INOCARB , SILREF , PHOTOSIL , SIMAF , LMC , INOCAST , INOPIPE , INOTUBE


FERROPEM, Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 642005177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215638 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438914 - Publication au BOPI 2006-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495761 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Inoculant, à savoir produit composé d'un mélange de différents alliages à base de ferro-silicium destiné au traitement des fontes lamellaires et ductiles