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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM
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INNOTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INNOTAL
FERROPEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1617479
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2029

Présentation de la marque INNOTAL

Déposée le 19 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERROPEM domicilié(e) 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INNOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INNOTAL arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.

FERROPEM a également déposé les autres marques suivantes : SPHERIX , GRAFIDIN , INOCARB , SILREF , PHOTOSIL , SIMAF , INOCAST , LMC , INOCAST , INOPIPE


FERROPEM, Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 642005177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397103 - Publication au BOPI 2009-02-04

Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438914 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation n°2142473 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699420 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, plus particulièrement ferro-alliages pour inoculation et/ou nodulisation, désoxydation, désulfuration dénitruration des fontes. Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.