Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET
/
LE CERF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERF
SARL FERRONNERIE POUGET

Numéro de dépôt :
92411204
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque LE CERF

Déposée le 13 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « LE CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET domicilié(e) ZA de la Bouysse, 12500 ESPALION - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 763 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FERRONNERIE POUGET domicilié(e) (correction BOPI 1992-20) - France.

La marque LE CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERF est expirée depuis le 13 mars 2002.

FERRONNERIE POUGET a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBRAC , L'EAU VIVE , COUTELLERIE DU ROUERGUE , LE COUTEAU D'ESTAING , LE REGENCE , LE SANGLIER , C DU R , LE PELERIN


SARL FERRONNERIE POUGET - ZA de la Bouysse, 12500 ESPALION - France - SIREN 319763504


SARL FERRONNERIE POUGET - (correction BOPI 1992-20) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-30

Errata - Publication au BOPI 1992-20

Errata - Publication au BOPI 1992-20

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.