Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION),
la marque française « C DU R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET domicilié(e) ZA DE LA BOUYSSE, 12500 ESPALION - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 763 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert POUGET Gérant de la société - France.
La marque C DU R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FERRONNERIE POUGET - ZA DE LA BOUYSSE, 12500 ESPALION - France - SIREN 319763504
Monsieur Gilbert POUGET Gérant de la société - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
- Outils et instruments à main entrainés manuellement - Coutellerie - Fourchettes - Cuillers - Armes blanches - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses - horlogerie et instruments chronométriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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