Déposée le 19 mars 2010 par FERRON CHARLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLUS BIO MOINS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est FERRON CHARLINE domicilié(e) 29 RUE SAINT FARGEAU - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRON CHARLINE domicilié(e) 43 RUE VICTOR VASARELY APPT 68 - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque PLUS BIO MOINS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS BIO MOINS CHER est expirée depuis le 19 mars 2020.
FERRON CHARLINE - 29 RUE SAINT FARGEAU - 75020 - PARIS - France
FERRON CHARLINE - 43 RUE VICTOR VASARELY APPT 68 - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Viande et produits carnés, poisson et produits de poisson, autres fruits de mer (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, volaille et produits de volaille, gibier et produits de gibier, saucisses et charcuterie, coquillages (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris sous forme de conserves et/ou marinés, pulpes de fruits et de légumes, préparations de pommes de terre en tout genre (comprises dans cette classe), y compris tous les produits précités en conservés, cuits, séchés et/ou congelés ; fruits oléagineux transformés, assortiments de fruits oléagineux, aussi avec des fruits secs ; gelées, compotes, confitures, marmelades, coulis de fruits et autres produits sucrés à tartiner ; oeufs, lait et produits laitiers (compris dans cette classe), beurre, fromages et produits à base de fromage, crème, yaourt, fromage blanc ; lait en poudre pour l'alimentation, desserts à base de yaourt, fromage blanc, crème, lait et/ou fruits ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; soupes et potages, bouillons et ragoûts, notamment prêts à servir ; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier, saucisse, fruits de mer, légumes et/ou fruits ; chips, pommes allumettes ; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier uniquement ou essentiellement composés de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, fruits préparés, légumes et/ou fromages (compris dans cette classe) ; produits alimentaires et substances diététiques, autres qu'à usage médical (compris dans cette classe) ; fruits et légumes frais sous forme hachée et sous forme de salades ; l'ensemble des produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, produits à base de blé complet, muesli et céréales ; flocons de céréales séchées ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la confection de boissons alcoolisées ou sans alcool ; infusions non médicinales ; thé ; arômes pour produits alimentaires ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; muesli ; biscottes, biscuiterie, biscuits ; pain, pâtisseries, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; sucreries et confiseries, bonbons (y compris ceux à base de succédanés du sucre), chocolat et produits en chocolat, pralines, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; levure, poudre à lever, amidon à usage alimentaire ; condiments ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate, sauces à salade, assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices, extraits d'épices, herbes séchées ; herbes potagères conservées ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pizzas et produits à base de pizza, pâtes alimentaires, y compris prêtes à servir et/ou congelées ; quiches ; raviolis ; sandwiches, petits pains et baguettes ; sandwiches ; pizzas ; sushis, rouleaux de printemps, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats préparés et aliments congelés, en particulier uniquement ou essentiellement à base de produits de blé complet, pâtisseries, confiseries, pâtes alimentaires et/ou riz (compris dans cette classe) ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; plats cuisinés à base des produits précités ; l'ensemble des produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail ou en gros dans des magasins de petite, moyenne, ou grande surface de produits alimentaires biologiques, naturels ou écologiques et de produits non alimentaires biologiques, naturels ou écologiques (produits d'hygiène beauté, produits d'entretien ménager, huiles essentielles, compléments alimentaires, librairie, textile, produits de jardinage) ; services de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de commande à distance des produits biologiques, naturels ou écologiques suivants : engrais pour les terres ; couleurs, vernis, peintures, laques et enduits ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits d'entretiens pour l'automobile ; huiles et graisses industrielles ; bougies ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits diététiques et alimentaires de régime, aliments pour bébés ; complément nutritionnel ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, anti-mousses ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; machines de cuisine électriques ; robots ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils d'éclairage, de chauffage ; véhicules ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; produits de l'imprimerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; matériaux de construction non métalliques ; meubles, miroirs, cadres ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; tissus ; vêtements, chaussures, chapellerie ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; jeux, jouets ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup, mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques ; tabac.
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