FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CALALUNYA ELS CATALANS
Présentation de la marque FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CALALUNYA ELS CATALANS
Déposée le 17 juin 1991 par la société étrangère FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CATALUNYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CALALUNYA ELS CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CALALUNYA ELS CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CALALUNYA ELS CATALANS est expirée depuis le 17 juin 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200393 - Publication au BOPI 2001-06-15
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473121 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15