Déposée le 29 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRIOL-MATRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TARTAM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRIOL-MATRAT domicilié(e) ZI CROIX DE MISSION, 22 RUE DE LA CROIX DE MISSION - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 501 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque TARTAM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTAM' arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.
FERRIOL-MATRAT, Société à Responsabilité Limitée - ZI CROIX DE MISSION, 22 RUE DE LA CROIX DE MISSION - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 423501055
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514252 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Inscription le 21 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514253 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2571584 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre notamment cycles, bicycles, bicyclettes, cyclecars, vélos, tricycles, draisines, triporteurs, karts, porteurs, pousseurs, véhicules pour enfants avec ou sans pédales, remorques, brouettes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique, de sports et d'éducation physique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux et jouets de locomotion pour enfants notamment trottinettes, porteurs ; engins pour exercices corporels ; jeux, jouets et articles d'éveil ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TARTAM'"
