FERRIER Monique épouse JAMET Monique Mme MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde FERRIER MICHEL FERRIER COSETTE FERRIER Philippe FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine
Numéro de dépôt :
1608187
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2020
Présentation de la marque DOMAINE DE FLEURETTE
Déposée le 1 mars 1990 par FERRIER Monique épouse JAMET Monique, madame MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde, FERRIER MICHEL, FERRIER COSETTE, FERRIER Philippe, FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE DE FLEURETTE »
Les déposants sont FERRIER Monique épouse JAMET Monique domicilié(e) 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France, madame MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde domicilié(e) 27 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France, FERRIER MICHEL domicilié(e) 50 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France, FERRIER COSETTE domicilié(e) 33 Rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France, FERRIER Philippe domicilié(e) 45 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France, FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine domicilié(e) 59 FRANCINOT NORD - 33710 - GAURIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMET Monique domicilié(e) 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE FLEURETTE est expirée depuis le 1 mars 2020.
FERRIER Monique épouse JAMET Monique - 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France
Mme MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde - 27 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France
FERRIER MICHEL - 50 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France
FERRIER COSETTE - 33 Rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France
FERRIER Philippe - 45 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France
FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine - 59 FRANCINOT NORD - 33710 - GAURIAC - France
JAMET Monique - 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2163143 - Publication au BOPI 2000-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 21 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°522181 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429406 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-01-28
Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de fleurette
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