Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FLEURETTE
FERRIER Monique épouse JAMET Monique
Mme MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde
FERRIER MICHEL
FERRIER COSETTE
FERRIER Philippe
FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine

Numéro de dépôt :
1608187
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2020

Présentation de la marque DOMAINE DE FLEURETTE

Déposée le 1 mars 1990 par FERRIER Monique épouse JAMET Monique, madame MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde, FERRIER MICHEL, FERRIER COSETTE, FERRIER Philippe, FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FLEURETTE »

Les déposants sont FERRIER Monique épouse JAMET Monique domicilié(e) 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France, madame MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde domicilié(e) 27 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France, FERRIER MICHEL domicilié(e) 50 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France, FERRIER COSETTE domicilié(e) 33 Rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France, FERRIER Philippe domicilié(e) 45 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France, FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine domicilié(e) 59 FRANCINOT NORD - 33710 - GAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMET Monique domicilié(e) 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE FLEURETTE est expirée depuis le 1 mars 2020.


FERRIER Monique épouse JAMET Monique - 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France

Mme MENGELLE-LONGUE epouse FERRIER Raymonde - 27 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France

FERRIER MICHEL - 50 rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France

FERRIER COSETTE - 33 Rue des Vergers - 33560 - CARBON BLANC - France

FERRIER Philippe - 45 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France

FERRIER Epouse BONHOMME Sandrine - 59 FRANCINOT NORD - 33710 - GAURIAC - France


JAMET Monique - 19 Rue des Vergers - 33560 - CARBON-BLANC - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2163143 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°522181 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429406 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-01-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de fleurette