Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIGNOUX
FERRIER Damien Noël Marie

Numéro de dépôt :
98739640
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque PIGNOUX

Déposée le 29 juin 1998 par FERRIER Damien Noël Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIGNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est FERRIER Damien Noël Marie, domicilié(e) Le Sollier, 18570 Le Subdray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRIER Damien - France.

La marque PIGNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGNOUX est expirée depuis le 29 juin 2008.

FERRIER Damien Noël Marie a également déposé les autres marques suivantes : SOLLIER , SOLLIER la bière au blé Bière blonde brassée en Berry , PIGNOUX, LA BIERE DU BERRY , Brasserie du Sollier


FERRIER Damien Noël Marie - Le Sollier, 18570 Le Subdray - France


FERRIER Damien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.