Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE LES SALES GOSSES
FERRIÉ SYLVIE
BRETIN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
95603614
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque COMPAGNIE LES SALES GOSSES

Déposée le 26 décembre 1995 par FERRIÉ SYLVIE et BRETIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE LES SALES GOSSES »

Les déposants sont FERRIÉ SYLVIE domicilié(e) 18 RUE CAVENDISH,75019 PARIS (dossier no 2302724) - 75019 - France et BRETIN PHILIPPE domicilié(e) 18 rue CAVENDISH,75019 PARIS (dossier no 2302724) - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE FERRIE domicilié(e) 18 RUE CAVENDISH,75019 PARIS (dossier no 2302724) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE LES SALES GOSSES est expirée depuis le 26 décembre 2015.


FERRIÉ SYLVIE - 18 RUE CAVENDISH,75019 PARIS (dossier no 2302724) - 75019 - France

BRETIN PHILIPPE - 18 rue CAVENDISH,75019 PARIS (dossier no 2302724) - 75019 - France


SYLVIE FERRIE - 18 RUE CAVENDISH,75019 PARIS (dossier no 2302724) - 75019 - France


Inscription le 6 octobre 1997 - Concession de licence n°243704 - Publication au BOPI 1997-10-06

Renouvellement avec limitation le 12 décembre 2005 n°2302724 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655256 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Métaux précieux – joaillerie – bijouterie – horlogerie – montres – instruments chronométriques – instruments de musique – papier carton, articles pour reliures – photographies – papeterie – adhésifs, article de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) – matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles – cartes à jouer – clichés – restauration – cuir et imitations (sac à dos – sac à main sacoche pour porter les enfants, d'alpinistes, d'écoliers – campeurs – plage – voyage, sacs enveloppes pochettes pour l'emballage (cuir) sac housse pour vêtements) malles – valises cartable – parapluie – parasols – meubles – glaces (miroirs) cadres en bois liège roseau – jonc osier corne – os – ivoire – baleine écaille – ambre – nacre – écume de mer – succédanés de toutes ces matières et matières plastiques – tissus et produits textiles à savoir – housse de couette – linge de bain – de lit, maison – table – toilette (serviette) + draps oreillers – rideaux – tenture murale – non tissés – vêtements et chaussures – chapellerie – jeux jouets – publicité – éducation – formation – divertissements – activités sportives et culturelles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.