Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Art de l'Être-Bien
M. FERREYROL Bruno

Numéro de dépôt :
4023592
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
L\'Art de l\'Être-Bien de FERREYROL Bruno

Présentation de la marque L'Art de l'Être-Bien

Déposée le 30 juillet 2013 par monsieur FERREYROL Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Art de l'Être-Bien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur FERREYROL Bruno domicilié(e) Rue du Roulé, Les Marais - 16140 - AMBERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERREYROL Bruno domicilié(e) Rue du Roulé, Les Marais - 16140 - AMBERAC - France.

La marque L'Art de l'Être-Bien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art de l'Être-Bien est expirée depuis le 30 juillet 2023.


M. FERREYROL Bruno - Rue du Roulé, Les Marais - 16140 - AMBERAC - France


M. FERREYROL Bruno - Rue du Roulé, Les Marais - 16140 - AMBERAC - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611918 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.