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Marques déposées par FERRET Daniel
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Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine
FERRET Daniel

Numéro de dépôt :
3676154
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine de FERRET Daniel

Présentation de la marque Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine

Déposée le 15 septembre 2009 par FERRET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine »

Le déposant est FERRET Daniel domicilié(e) 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRET Daniel domicilié(e) 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doré de Gâtine – Clochard de Gâtine est expirée depuis le 15 septembre 2019.

FERRET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DEUX SÈVRES UNE SECONDE NATURE


FERRET Daniel - 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France


FERRET Daniel - 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.