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Marques déposées par FERRET Bernard Jean Louis
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LE VIN DU COQ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIN DU COQ
FERRET Bernard Jean Louis

Numéro de dépôt :
98762213
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018

Présentation de la marque LE VIN DU COQ

Déposée le 27 novembre 1998 par FERRET Bernard Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN DU COQ »

Le déposant est FERRET Bernard Jean Louis domicilié(e) MAURIAC (dossier no 2390910) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FERRET Bernard domicilié(e) Mauriac (dossier no 2390910) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIN DU COQ est expirée depuis le 27 novembre 2018.


FERRET Bernard Jean Louis - MAURIAC (dossier no 2390910) - France


Mr FERRET Bernard - Mauriac (dossier no 2390910) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422437 - Publication au BOPI 2005-11-17

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390910 - Publication au BOPI 2008-11-28

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vins.