Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIC TAC
FERRERO SPA, Société en participation par actions de droit italien

Numéro de dépôt :
3528883
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2027
TIC TAC de FERRERO SPA

Présentation de la marque TIC TAC

Déposée le 4 octobre 2007 par la société FERRERO SPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIC TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la société FERRERO SPA domicilié(e) 1 Piazzale Pietro Ferrero I, 12051 ALBA, CUNEO - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TIC TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIC TAC arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

FERRERO SPA a également déposé les autres marques suivantes : KINDER CHOCOLAT , (Marque figurative) , TIC TAC , (Marque figurative) , CHÉRI , TIC TAC , TIC TAC , SURPRISE , TIC TAC , KINDER


FERRERO SPA, Société en participation par actions de droit italien - 1 Piazzale Pietro Ferrero I, 12051 ALBA, CUNEO - Italie


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 2008 - retrait partiel n°484496 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657525 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22

Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales, appareils et instruments photographiques (jetables ou non), cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatiques et télématiques, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de son (musicaux ou non) à usage interactif ou non, lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméras vidéoportatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs, à savoir : appareils photographiques, caméras vidéo, lecteurs de DVDs, de disques compact, de cassettes, ordinateurs portables, téléphones portables, appareils de navigation pour véhicules, et les périphériques d'appareils électroniques portatifs, à savoir : casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétique, agendas électroniques, dictionnaires et répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices.

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels (produits de l'imprimerie), cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment de villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers ; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres (à l'exception des étiquettes en tissus), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boites en papier, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, affiches, caractères et d'imprimerie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non), émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de son (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; services de transmission d'informations par telex ; services de transmission d'information par télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations, réseaux informatiques télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, diffusion de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme information de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de son (musicaux ou non), à usage interactif ou non.

Cours par correspondance, éditions de textes, d'illustration, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publication en tous genres et soutes les formes y compris publication électronique et numériques, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de tout discipline d'intérêt général ; organisations de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, montage de programmes radiophonique et télévisés, de programmes audiovisuel et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de jeux et organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnels ou non à buts éducatifs ou culturels ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéos, de CD-Rom et de livres.