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Marques déposées par la société FERRERO SpA Société régie selon les lois de l'Italie
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SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL
FERRERO SpA Société régie selon les lois de l'Italie

Numéro de dépôt :
3444744
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
SOLEIL de FERRERO SpA Société régie selon les lois de l\'Italie

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 4 août 2006 par la société FERRERO SpA Société régie selon les lois de l'Italie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL »

Le déposant est la société FERRERO SpA Société régie selon les lois de l'Italie domicilié(e) Piazzale Pietro Ferrero, 1, Cuneo,12051 ALBA,ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 4 août 2016.

FERRERO SpA Société régie selon les lois de l'Italie a également déposé les autres marques suivantes : FERRERO : FAIT PLUS DOLCE LA VITA


FERRERO SpA Société régie selon les lois de l'Italie - Piazzale Pietro Ferrero, 1, Cuneo,12051 ALBA,ITALIE - Italie


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466201 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Préparations pour faire des glaces comestibles.