Déposée le 9 avril 1992 par la société étrangère FERRERO oHG mBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAPSY TORTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la société étrangère FERRERO oHG mBH domicilié(e) Rheinstrasse 12 - 35260 - STADTALLENDORF - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TAPSY TORTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO oHG mBH, Société de droit allemand - Rheinstrasse 12 - 35260 - STADTALLENDORF - Allemagne
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213909 - Publication au BOPI 2002-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497817 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Inscription le 29 mai 2012 - Changement d'adresse n°576384 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Imprimés.Jeux et jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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