Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAPSY TORTELS
FERRERO oHG mBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92414328
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022

Présentation de la marque TAPSY TORTELS

Déposée le 9 avril 1992 par la société étrangère FERRERO oHG mBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPSY TORTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère FERRERO oHG mBH domicilié(e) Rheinstrasse 12 - 35260 - STADTALLENDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TAPSY TORTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAPSY TORTELS est expirée depuis le 9 avril 2022.

FERRERO oHG mBH a également déposé les autres marques suivantes : FERRERO MON CHERI , HANUTA , LES ELEPHANTOS AU CLUB , LES OURS BAVAROIS A LA FOIRE , MILCH-SCHNITTE , MON CHERI


FERRERO oHG mBH, Société de droit allemand - Rheinstrasse 12 - 35260 - STADTALLENDORF - Allemagne


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213909 - Publication au BOPI 2002-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497817 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

Inscription le 29 mai 2012 - Changement d'adresse n°576384 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Imprimés.Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].