Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT
FERRERO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4007556
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
SI BON QU\'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT de FERRERO FRANCE

Présentation de la marque SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT

Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18 rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT est expirée depuis le 27 mai 2023.

FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , DESTINATION NOISETTE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , MAGICODE , LE PETIT COUP DE POUCE AUX CEREALES


FERRERO FRANCE, Société Anonyme - 18 rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 602018897


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.