Déposée le 1 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RICHE EN EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18 rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque RICHE EN EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO FRANCE, Société Anonyme - 18 rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 602018897
ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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