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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE
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NOS DELICIEUX MOMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOS DELICIEUX MOMENTS
FERRERO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4038112
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2023
NOS DELICIEUX MOMENTS de FERRERO FRANCE

Présentation de la marque NOS DELICIEUX MOMENTS

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOS DELICIEUX MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18 rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque NOS DELICIEUX MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS DELICIEUX MOMENTS est expirée depuis le 8 octobre 2023.

FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , DESTINATION NOISETTE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , MAGICODE , LE PETIT COUP DE POUCE AUX CEREALES


FERRERO FRANCE, Société Anonyme - 18 rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 602018897


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de divertissement et/ou d'éducation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet.