Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGICODE
FERRERO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3068203
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020

Présentation de la marque MAGICODE

Déposée le 1 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18, rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque MAGICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGICODE est expirée depuis le 1 décembre 2020.

FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , DESTINATION NOISETTE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , LE PETIT COUP DE POUCE AUX CEREALES , LE PETIT GOUTER AU LAIT LE PLAISIR TOUT FRAIS


FERRERO FRANCE, Société Anonyme - 18, rue Jacques Monod - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 602018897


ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-15

Inscription le 13 mars 2001 - Retrait partiel n°317987 - Publication au BOPI 2001-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 21 mai 2001 - Retrait partiel n°323919 - Publication au BOPI 2001-05-21

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2010 n°2452888 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales, appareils et instruments photographiques (jetables ou non), cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, caméras vidéoportatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires et répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes jeux électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment de villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers ; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boîtes en papier, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer. Jeux, jouets, et notamment jouets miniatures, modèles réduits ; articles de jeu, de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Services de publicité et d'affaires à savoir services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; constitution, réalisation, et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par télex ; services de transmission d'informations par télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations par réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau internet ; services de transmission d'informations par dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'éditions de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires à savoir fourniture d'informations et de conseils, d'assistance en relation avec l'organisation de promotions, de jeux et de divertissements dans le cadre de la vente au détail ou en gros, promotionnelle, par correspondance, en magasins ou surfaces de ventes, franchisés ou non, en particulier sur et par réseau informatique et télématique et notamment sur et par réseau internet, notamment en matière de produits alimentaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons, gestion de lieux d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; gérance de droits d'auteur ; recherche industrielle et scientifique ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives ; programmation pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatique et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; services de restauration et de bar-cafés ; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, réservation d'hôtels, de croisières, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.