Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES FETES DU SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 55 rue Louis Pasteur, BP 58, 76131 Mont Saint Aignan Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.
La marque LES FETES DU SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO FRANCE S.A., société anonyme - 55 rue Louis Pasteur, BP 58, 76131 Mont Saint Aignan Cédex - France - SIREN 602018897
CABINET P. BECKER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 27 mars 2001 - Changement de dénomination n°319051 - Publication au BOPI 2001-03-27
Inscription le 11 mai 2000 - Changement d'adresse n°299920 - Publication au BOPI 2000-05-11
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table naturels ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre non à usage médical, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
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