Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18, rue Jacques Monod - 76131 - MONT ST AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123357.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO FRANCE, Société anonyme - 18, rue Jacques Monod - 76131 - MONT ST AIGNAN - France - SIREN 602018897
ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480677 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales, appareils et instruments photographiques (jetables ou non) , cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (pour la mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) , lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméras vidéoportatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires et répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux électroniques destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur, à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Vêtements en tous genres et partie de vêtements, inclusivement tee-shirts, casquettes, ceintures, bretelles, cravates, écharpes, gants, carrés, foulards, châles et plus généralement tous articles d'habillement ; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Supports de compilation, de mise en forme informatique, et de numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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