Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION NOISETTE
FERRERO FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3228201
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013
DESTINATION NOISETTE de FERRERO FRANCE

Présentation de la marque DESTINATION NOISETTE

Déposée le 30 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESTINATION NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 18 rue Jacques Monod, ,76130 Mont Saint Aignan - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER domicilié(e) 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DESTINATION NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION NOISETTE est expirée depuis le 30 mai 2013.

FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , MAGICODE , LE MINI-SANDWICH AU LAIT FRAIS , LE PETIT COUP DE POUCE AUX CEREALES


FERRERO FRANCE, société anonyme - 18 rue Jacques Monod, ,76130 Mont Saint Aignan - 76130 - France - SIREN 602018897


CABINET P. BECKER - 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligoéléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers) , yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments) , condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson) , bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons) , limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons) , jus de tomates (boissons) .

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.