Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHAQUE FOIS UN MOMENT DE JOIE
FERRERO FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
98766004
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque A CHAQUE FOIS UN MOMENT DE JOIE

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A CHAQUE FOIS UN MOMENT DE JOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO FRANCE domicilié(e) 55 rue Louis Pasteur, BP 58, 76131 Mont Saint Aignan Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.

La marque A CHAQUE FOIS UN MOMENT DE JOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHAQUE FOIS UN MOMENT DE JOIE est expirée depuis le 23 décembre 2008.

FERRERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOISE-NUTELLA , Sur le CHEMIN de l'ECOLE BUS SCOLAIRE , DESTINATION NOISETTE , TALENTS EN HERBE , BOUGER EST UN JEU D'ENFANT , A PARTAGER POUR TOUT CROQUER , CHAQUE JOUR, LE BONHEUR EST LA , RICHE EN EMOTIONS , MAGICODE , LE PETIT COUP DE POUCE AUX CEREALES


FERRERO FRANCE S.A., société anonyme - 55 rue Louis Pasteur, BP 58, 76131 Mont Saint Aignan Cédex - France - SIREN 602018897


CABINET P. BECKER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 27 mars 2001 - Changement de dénomination n°319051 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 11 mai 2000 - Changement d'adresse n°299920 - Publication au BOPI 2000-05-11

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.