Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OEUF KICETOU
FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
4478680
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
L\'OEUF KICETOU de FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Présentation de la marque L'OEUF KICETOU

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par FERRERO FRANCE COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OEUF KICETOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est FERRERO FRANCE COMMERCIALE domicilié(e) 18 rue Jacques Monod - 76130 - Mont-Saint-Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BECKER domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque L'OEUF KICETOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OEUF KICETOU arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

FERRERO FRANCE COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : QUI BOUGE DONNE , CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER , #gourmandise4ever , QUI COURT DONNE , CREATEUR DE MAGIE , nutella ACADEMY , gourmandise4ever , La journée du bon côté , ROCDOR


FERRERO FRANCE COMMERCIALE - 18 rue Jacques Monod - 76130 - Mont-Saint-Aignan - France


Monsieur Pascal BECKER - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication des données, du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; logiciels de jeux ; logiciels de messagerie et de courrier électronique ; jeux informatiques (logiciels) ; jeux transmis électroniquement (logiciels) ; cartes de fidélité magnétiques ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; aimants décoratifs ; magnets ; dictionnaires électroniques ; tablettes électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; imprimés graphiques ; journaux ; journaux de bandes-dessinées ; périodiques ; magazines ; revues ; livres, publications ; catalogues ; prospectus ; albums ; atlas ; photographies ; images ; aquarelles ; dessins ; portraits ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; stylos et recharges de stylos ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; gommes à effacer ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; pâte à modeler ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, drapeaux et fanions en papier ; emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage ; cartes de fidélité en papier et en carton ;

Jeux, jouets ;

Pâtisserie et confiserie ; chocolat et produits à base de chocolat ; biscuits ; gaufrettes ; bonbons ; glaces comestibles ; boissons à base de cacao ;

Télécommunications ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication par téléphones portables ; services de communication au public par voie électronique (télécommunications) ; services de communication interactive (télécommunication) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations sur réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d’informations sur réseaux informatiques en général ; services de transmission de textes, de sons, d’images, de logiciels et de vidéos par téléchargement à partir d’une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, du sport, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes en tout genre liés au divertissement, via un réseau informatique mondial ; diffusion en contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; cours par correspondance ; conseils en matière d’éducation et de formation ; tutorat ; Services d'éducation en ligne via des bases de données informatiques, Internet ou des extranets; Services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Services de renseignements concernant l'éducation fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et animation de compétitions et manifestations éducatives et sportives , organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de jeux ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services de jeux pour téléphones mobiles fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux informatiques interactifs fournis en ligne via le Web ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine éducatif, récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de fêtes ; parcs d'attraction ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (films, cassettes vidéo ou audio, disques, CD, DVD) ; services de production de films, de dessins animés, de courts métrages, d'émissions radiophoniques ou télévisées ; fourniture (mise à disposition) de contenus numériques (fichiers audio, fichiers vidéo) (non téléchargeables) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de contenus numériques (fichiers audio, fichiers vidéo) (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; production de films autres que films publicitaires ; production, organisation et présentation de films et de programmes audiovisuels ; service d'édition et de publication de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de publications et imprimés en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres et autres publications ; services de vidéothèques ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de photographie.