Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER
FERRERO FRANCE COMMERCIALE, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
98762374
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2028

Présentation de la marque CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRERO FRANCE COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRERO FRANCE COMMERCIALE domicilié(e) 18, rue Jacques Monod - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 769 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 Rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

FERRERO FRANCE COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : QUI BOUGE DONNE , #gourmandise4ever , QUI COURT DONNE , CREATEUR DE MAGIE , nutella ACADEMY , gourmandise4ever , La journée du bon côté , ROCDOR , L'OEUF KICETOU , TARTINOISE


FERRERO FRANCE COMMERCIALE, société par action simplifiée - 18, rue Jacques Monod - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 803769827


ipSO, M. BECKER Pascal - 5 Rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 mai 2000 - Changement d'adresse n°299920 - Publication au BOPI 2000-05-11

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389795 - Publication au BOPI 2008-11-17

Inscription le 27 mars 2001 - Changement de dénomination n°319051 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661809 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698868 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.