Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.B.L. INTERNATIONAL BUSINESS LIGHT
FERRERO CORINNE

Numéro de dépôt :
94511868
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque I.B.L. INTERNATIONAL BUSINESS LIGHT

Déposée le 17 mars 1994 par FERRERO CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.B.L. INTERNATIONAL BUSINESS LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est FERRERO CORINNE, domicilié(e) 6, Rue Imberty MC-98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVALIER - France.

La marque I.B.L. INTERNATIONAL BUSINESS LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B.L. INTERNATIONAL BUSINESS LIGHT est expirée depuis le 17 mars 2004.

FERRERO CORINNE a également déposé les autres marques suivantes : FM LIGHT , FIESTA LIGHT , SIGNALIGHT , DECO FILIGHT , I.B.L. International Business Light , FIBERLIGHT , TWINGLE LIGHT , Ds CML DEEP SOUL , ICYCLE


FERRERO CORINNE - 6, Rue Imberty MC-98000 MONACO - Monaco


Monsieur CHEVALIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Transformateur pour lampe halogène type TR-91/41/02 Spot basse tension transformateur incorporé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.