Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT'ANTIQUE
Mle FERRERE Geneviève

Numéro de dépôt :
4045526
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
HAUT\'ANTIQUE de FERRERE Geneviève

Présentation de la marque HAUT'ANTIQUE

Déposée le 31 octobre 2013 par mademoiselle FERRERE Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAUT'ANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle FERRERE Geneviève domicilié(e) 168 CHEMIN DE TAN ROUGE - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle FERRERE Geneviève domicilié(e) 168 CHEMIN DE TAN ROUGE - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

La marque HAUT'ANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT'ANTIQUE est expirée depuis le 31 octobre 2023.


Mle FERRERE Geneviève - 168 CHEMIN DE TAN ROUGE - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


Mle FERRERE Geneviève - 168 CHEMIN DE TAN ROUGE - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.