Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ROUSSILLON
FERRER Guy

Numéro de dépôt :
1255942
Date de dépôt :
25/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1993
MAISONS ROUSSILLON de FERRER Guy

Présentation de la marque MAISONS ROUSSILLON

Déposée le 25 octobre 1983 par FERRER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERRER Guy domicilié(e) 15, rue Constant d'Ivry, à Perpignan. Fondateur agissant au nom et pour le compte de : MAISONS ROUSSILLON, 16, rue Miquel Mucio, 66000 Perpignan, Société en formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge REMOND. - France.

La marque MAISONS ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ROUSSILLON est expirée depuis le 25 octobre 1993.

FERRER Guy a également déposé les autres marques suivantes : PLAZA DE TOROS


FERRER Guy - 15, rue Constant d'Ivry, à Perpignan. Fondateur agissant au nom et pour le compte de : MAISONS ROUSSILLON, 16, rue Miquel Mucio, 66000 Perpignan, Société en formation. - France


M. Serge REMOND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Construction de Maisons Individuelles.