Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNECLAIR
FERREIRA DE MOURA Jean

Numéro de dépôt :
93464296
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque FUNECLAIR

Déposée le 26 mars 1993 par FERREIRA DE MOURA Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FUNECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est FERREIRA DE MOURA Jean, domicilié(e) 109, route d'Auxerre, 10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERREIRA DE MOURA Jean - France.

La marque FUNECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNECLAIR est expirée depuis le 26 mars 2003.


FERREIRA DE MOURA Jean - 109, route d'Auxerre, 10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - France


FERREIRA DE MOURA Jean - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263515 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Pompes funèbres.