Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNCLEAR
FERREIRA DA SILVA Juvenal

Numéro de dépôt :
92442232
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012

Présentation de la marque SUNCLEAR

Déposée le 18 novembre 1992 par FERREIRA DA SILVA Juvenal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNCLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est FERREIRA DA SILVA Juvenal domicilié(e) Lagoinha, Santa Maria de Lamas,Portugal (dossier no 2231156) - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2231156) - 75116 - France.

La marque SUNCLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNCLEAR est expirée depuis le 18 novembre 2012.


FERREIRA DA SILVA Juvenal - Lagoinha, Santa Maria de Lamas,Portugal (dossier no 2231156) - Portugal


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2231156) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231156 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Liège et produits en cette matière non compris dans d'autres classes