Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTMETAL
M. FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4353657
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2027
ARTMETAL de FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE

Présentation de la marque ARTMETAL

Déposée le 11 avril 2017 par monsieur FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE domicilié(e) 18 RUE DES CAMPOURENS - 65400 - ARRENS MARSOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE domicilié(e) 18 RUE DES CAMPOURENS - 65400 - ARRENS-MARSOUS - France.

La marque ARTMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMETAL arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


M. FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE - 18 RUE DES CAMPOURENS - 65400 - ARRENS MARSOUS - France


M. FERREIRA ALVES JEAN PHILIPPE - 18 RUE DES CAMPOURENS - 65400 - ARRENS-MARSOUS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Quincaillerie métallique.