Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
97691438
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2007
Présentation de la marque METALSET
Déposée le 7 août 1997 par monsieur FERREIRA ALBERTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « METALSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est monsieur FERREIRA ALBERTO domicilié(e) 473 RUE DOM CHAUTARD, 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FERREIRA ALBERTO PREFAC - France .
La marque METALSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALSET est expirée depuis le 7 août 2007.
FERREIRA ALBERTO a également déposé les autres marques suivantes : ARMAX , BATISSEO , PREFONTE , STEELDEX INSTRUMENTS DE CHIRURGIE - SURGICAL INSTRUMENTS , BATISSEO LE MONDE DU BÂTIMENT , SMS INVESTISSEMENT , MODIFORME MENS SANA IN CORPORE SANO
Déposant :
MONSIEUR FERREIRA ALBERTO - 473 RUE DOM CHAUTARD, 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE - France
Mandataire :
MONSIEUR FERREIRA ALBERTO PREFAC - France
Historique :
Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266151 - Publication au BOPI 1998-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Classe 00
- matériaux de construction métalliques. - constructions transportables métalliques. - serrurerie et quincaillerie métalliques. Machines-outils - instruments agricoles.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
