PRONORM
Présentation de la marque PRONORM
Déposée le 9 mai 1986 par la société FERRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRONORM est expirée depuis le 9 mai 2006.
FERRAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1996 n°2065882 - Publication au BOPI 1996-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43