Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ SHAWMUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PROVINS),
la marque française « FOUILLERET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ SHAWMUT domicilié(e) 1 Rue Jean Novel,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2372463) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2372463) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUILLERET est expirée depuis le 7 juillet 2018.
FERRAZ SHAWMUT a également déposé les autres marques suivantes : MODUCAL , NORMECO , CALISTOR
FERRAZ SHAWMUT Société par actions simplifiée - 1 Rue Jean Novel,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2372463) - 69100 - France - SIREN 955511217
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2372463) - 69448 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 18 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58577 - Publication au BOPI 1991-12-18
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372463 - Publication au BOPI 2008-05-13
Inscription le 13 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475021 - Publication au BOPI 2008-05-13
Renouvellement sans limitation n°2120408 - Publication au BOPI 1998-33
Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715145 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18
Inscription le 18 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°715144 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18
Appareils et instruments électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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