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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ DATE INDUSTRIES
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RADIACAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RADIACAL
FERRAZ DATE INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96654131
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque RADIACAL

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ DATE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RADIACAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRAZ DATE INDUSTRIES domicilié(e) Route de Saint Honoré, Les Revoulins,38350 LA MURE (dossier no 2322291) - 38350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 120 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2322291) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RADIACAL est expirée depuis le 2 décembre 2016.

FERRAZ DATE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MULTICAL


FERRAZ DATE INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Honoré, Les Revoulins,38350 LA MURE (dossier no 2322291) - 38350 - France - SIREN 418120531


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2322291) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2006 n°2322291 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439908 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439909 - Publication au BOPI 2006-09-04

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Radiateurs, notamment radiateurs à air pour équipement électrotechnique de puissance