Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SONATE
Numéro de dépôt :
1044832
Date de dépôt :
21/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SONATE
Déposée le 21 mars 1978 par FERRAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 21 mars 1988.
FERRAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044