Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRATON PERE ET FILS
/
PIERRE HENRI MOREL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE HENRI MOREL
FERRATON PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée
M. Pierre-Henri MOREL

Numéro de dépôt :
4131223
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
PIERRE HENRI MOREL de FERRATON PERE ET FILS

Présentation de la marque PIERRE HENRI MOREL

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRATON PERE ET FILS et monsieur Pierre-Henri MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE HENRI MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRATON PERE ET FILS domicilié(e) 13 Rue Maurice de la Sizeranne - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Pierre-Henri MOREL domicilié(e) 20 Queens Avenue - 5066 - BURNSIDE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mme. Anais DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PIERRE HENRI MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE HENRI MOREL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

FERRATON PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CALENDES , LA TOURNEE , FERRATON , LES MANDOULS


FERRATON PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 13 Rue Maurice de la Sizeranne - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 4

M. Pierre-Henri MOREL - 20 Queens Avenue - 5066 - BURNSIDE - Australie


Cabinet Laurent & Charras, Mme. Anais DUTHOIT-LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 26 janvier 2015 - Concession de licence n°641303 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Inscription le 26 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641302 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Vins.